Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANDFORM
Monsieur DUPONT Robert Jean

Numéro de dépôt :
1070724
Date de dépôt :
09/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque GRANDFORM

Déposée le 9 octobre 1978 par monsieur DUPONT Robert Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GRANDFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DUPONT Robert Jean domicilié(e) 7, rue Mirabeau 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque GRANDFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1070724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque GRANDFORM est expirée depuis le 9 octobre 1988.

DUPONT Robert Jean a également déposé les autres marques suivantes : GRANDFORM , GRANDFORM , GRANDFORM


Monsieur DUPONT Robert Jean - 7, rue Mirabeau 75016 PARIS. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-019

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels) et notamment installations de balnéothérapie.Installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, notamment baignoires destinées à la balnéothérapie.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.